Conformité · Document politique
Comment Zéphance vérifie l'identité de ses clients, quels documents nous acceptons, combien de temps un examen prend et comment nous surveillons l'activité des comptes de manière continue.
Cette page décrit nos procédures en termes généraux. Les exigences exactes, les limites et les délais qui s'appliquent à votre compte sont toujours ceux publiés dans votre espace de compte.
01 - Définitions
Connaissance de la clientèle (KYC) est le processus par lequel un service financier confirme qu'un client est une personne réelle et identifiable, que les détails fournis lors de l'inscription sont exacts, et que la personne qui ouvre le compte est la même personne qui contrôle le moyen de paiement utilisé pour le financer. En pratique, cela signifie collecter un petit ensemble de documents, les vérifier par rapport aux informations de votre profil, et maintenir ces informations à jour aussi longtemps que votre compte reste ouvert.
Lutte contre le blanchiment d'argent (AML) désigne les contrôles qu'un service met en place pour s'assurer qu'il n'est pas utilisé pour dissimuler l'origine de fonds criminels, pour financer le terrorisme, ou pour contourner les sanctions et autres restrictions. Les contrôles AML comprennent la diligence raisonnable envers la clientèle lors de l'intégration, la classification des risques, le suivi des dépôts et des retraits, la conservation des dossiers, et la déclaration des activités suspectes aux autorités compétentes lorsque la loi l'exige.
Les deux disciplines fonctionnent ensemble. La KYC établit qui vous êtes ; l'AML établit que l'argent circulant via votre compte est cohérent avec ce que vous nous avez dit sur vous-même. Zéphance applique les deux sur une base sensible aux risques, ce qui signifie qu'un compte client simple ne nécessite normalement que l'ensemble standard de documents, tandis que des modèles inhabituels ou des profils plus à risque peuvent déclencher des questions supplémentaires.
Nous ne collectons que ce qui est nécessaire à ces fins, nous le conservons pendant la période requise par la loi applicable, et nous le traitons conformément à notre politique de confidentialité. Les données de vérification ne sont pas utilisées à des fins de marketing et ne sont pas partagées avec des tiers sauf si le traitement, l'audit ou les obligations légales l'exigent.
02 - Pourquoi nous demandons
La vérification d'identité n'est pas facultative et n'est pas une préférence commerciale. C'est une exigence légale et opérationnelle qui vous protège, protège les autres clients et préserve l'intégrité du service.
Les règles applicables en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme obligent les prestataires de services réglementés à identifier et vérifier leurs clients avant de fournir certains services et à tenir cette information à jour.
La vérification lie votre compte à une identité réelle et documentée. Cela rend matériellement plus difficile pour quiconque de vous usurper l'identité, de rediriger un retrait ou d'ouvrir un compte à votre nom.
Les fonds ne sont restitués qu'à un titulaire de compte vérifié et, dans la mesure du possible, au même moyen de paiement utilisé pour le dépôt. La vérification est ce qui permet l'application de cette règle.
03 — Documents
Veuillez télécharger des images en couleur intégrale ou des numérisations dans lesquelles l'intégralité du document est visible, net, non recadré et non modifié. Les captures d'écran, les photographies partielles et les fichiers avec des champs masqués ne peuvent pas être acceptés.
Un document d'identité avec photo valide émis par un gouvernement - par exemple un passeport, une carte d'identité nationale ou un permis de conduire, selon ce qui est disponible dans votre pays. Il doit être valide et afficher votre nom complet, votre date de naissance, le numéro du document et votre photographie.
Un document récent - généralement émis au cours des derniers mois - indiquant votre nom complet et votre adresse résidentielle, tel qu'une facture de services publics, un relevé bancaire ou de carte, ou une lettre officielle d'une autorité publique. L'adresse doit correspondre à celle de votre profil.
La preuve que le moyen de paiement vous appartient. Pour une carte, cela signifie normalement une image montrant votre nom et les derniers chiffres de la carte, les chiffres restants et le code de sécurité étant masqués ; pour un virement ou un portefeuille, un relevé ou une confirmation montrant le compte ou l'adresse à votre nom.
04 - Le processus
La vérification s'effectue dans votre espace personnel. Vous serez invité à soumettre chaque document tour à tour et pourrez consulter l'état de chaque dépôt à tout moment.
Entrez votre nom légal, votre date de naissance, votre adresse résidentielle et vos coordonnées exactement comme ils apparaissent sur vos documents. Les informations qui ne correspondent pas sont la cause la plus fréquente de retard.
Soumettez votre document d'identité, une preuve d'adresse et, une fois que vous avez choisi un mode de financement, une preuve de ce mode de paiement. Les téléchargements sont chiffrés en transit et stockés de manière sécurisée.
Notre équipe de conformité examine chaque fichier. Vous êtes informé dans votre compte lorsqu'un document est approuvé, lorsqu'une copie plus claire est nécessaire, ou lorsque des informations supplémentaires sont demandées.
05 - Résultats et surveillance
Pourquoi une vérification peut être rejetée. La plupart des rejets sont d'ordre technique plutôt que substantiel. Les raisons courantes incluent : un document expiré ou illisible ; un fichier qui a été recadré, modifié ou capturé sous un angle qui cache une partie de la page ; une preuve d'adresse trop ancienne ou montrant une adresse différente de celle de votre profil ; un mode de paiement détenu au nom d'une autre personne ; une discordance entre le nom sur le document et le nom sur le compte ; ou un type de document qui n'est pas accepté dans votre juridiction.
Si un dépôt est rejeté, vous serez normalement informé de ce qui n'allait pas et invité à télécharger un fichier corrigé. Lorsqu'un rejet est fondé sur une restriction légale - par exemple une juridiction que nous ne desservons pas, ou une impossibilité de mener à bien la diligence raisonnable selon la norme requise par la loi - nous pourrions être dans l'incapacité de poursuivre la relation, et il se peut que nous ne soyons pas autorisés à expliquer la raison en détail.
Surveillance des transactions continue. La vérification n'est pas un événement unique. Tant que votre compte est ouvert, les dépôts, les retraits et les modifications de compte sont surveillés sur la base d'une analyse des risques par rapport à votre profil déclaré. Les règles automatisées signalent les motifs qui semblent incohérents - une fréquence ou un montant inhabituel par rapport à votre historique, un financement provenant d'une méthode qui n'est pas la vôtre, des cycles rapides de dépôt et de retrait, ou une activité liée à des régions restreintes.
Un signalement n'est pas une accusation. Il aboutit généralement à une simple demande de clarification ou à un document mis à jour. Lorsque nous y sommes légalement tenus, Zéphance peut retarder ou refuser une transaction, demander une preuve de la source des fonds, appliquer une diligence raisonnable renforcée, restreindre un compte, ou signaler une activité aux autorités compétentes.
Une re-vérification périodique peut également être demandée lorsque les documents arrivent à expiration ou que votre situation change.
06 - Vos obligations
Le respect de ces obligations est une condition d'utilisation du service et préserve votre compte des interruptions évitables.
Fournissez des informations véridiques et complètes lors de l'inscription et tenez-les à jour. Informez-nous rapidement si votre nom, adresse, nationalité, coordonnées ou résidence fiscale changent, ou si un document soumis expire. Répondez aux demandes de conformité dans le délai indiqué dans la demande.
Utilisez le service en votre nom propre, avec des moyens de paiement qui vous appartiennent, et pour votre propre bénéfice. Les comptes exploités pour un tiers, les identifiants partagés et les inscriptions en double ne sont pas autorisés.
N'utilisez pas le service pour transférer des produits du crime, contourner des sanctions ou des restrictions, ou dissimuler l'origine des fonds. Les abus suspectés entraînent une restriction et, si nécessaire, un signalement.
En fonction du niveau d'activité que vous demandez, certaines fonctions peuvent être disponibles pendant l'examen, mais d'autres - en particulier les retraits - ne sont libérées qu'une fois la vérification terminée. Le statut actuel et les limites applicables sont affichés dans votre espace de compte.
Oui. Des limites fondées sur le risque s'appliquent aux comptes non vérifiés et partiellement vérifiés et sont exprimées sous forme de plages qui dépendent de votre juridiction et de votre profil. Les chiffres qui vous sont applicables sont ceux publiés dans votre espace de compte, et non ceux cités ailleurs.
Les dossiers de vérification sont conservés pendant la période requise par la loi applicable en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et de tenue de dossiers, qui s'étend normalement pendant plusieurs années après la fin de la relation, puis sont supprimés ou rendus anonymes. Les détails sont énoncés dans notre politique de confidentialité.
Nous pouvons vous demander une traduction certifiée ou un document alternatif. Si cela se produit, vous serez informé exactement de ce qui est nécessaire avant que l'examen ne se poursuive.
Utilisez le canal d'assistance publié dans votre espace de compte Zéphance, ou le parcours de contact indiqué sur notre site web. Veuillez citer votre référence de compte et décrire le document concerné. N'envoyez pas d'images de document par des canaux non sécurisés - téléchargez-les toujours dans votre compte.
Besoin d'aide ?
Si quelque chose sur cette page n'est pas clair, ou si vous pensez qu'un document a été rejeté par erreur, contactez-nous via les coordonnées du support publiées dans la zone de votre compte Zéphance. Nous répondons aux demandes de vérification dans l'ordre de réception, normalement dans quelques jours ouvrables.
Cette politique résume les procédures KYC et AML appliquées par l'exploitant de Zéphance. Elle est fournie à titre informatif, peut être mise à jour de temps à autre, et ne remplace pas les conditions générales ni aucune instruction spécifique qui vous aurait été donnée lors d'un examen.
Lorsque ce résumé et les documents contractuels diffèrent, les documents contractuels prévalent. L'investissement comporte des risques, notamment le risque de perte en capital.
